BIOSÉCURITÉ

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Base de donnes EPI

Comment utiliser EPI






Tapez le nom scientifique, ou tout du moins une partie de ce nom, du vgtal ou produit vgtal que vous souhaitez importer. Il peut arriver que la recherche sur un nom commun retourne des rsultats, mais il faut vrifier qu'il correspond bien l'espce qui vous intresse. Si vous n'en connaissez pas le nom scientifique, demandez-le votre fournisseur ou effectuez une recherche sur Internet.

Vous souhaitez importer un produit vgtal (objet en bois ou osier, tourbe, aliment pour animaux,.. ) saisissez son nom ou ventuellement son nom commercial dans le champ de recherche.

Cliquez sur Envoyer.

La base de donnes EPI vous retournera un ou plusieurs rsultats de la recherche.

Cliquez ensuite sur en savoir plus de la fiche correspondant votre demande.

La base de donnes EPI slectionne toutes les fiches comportant l'lment que vous avez indiqu dans le champ de recherche.

Par exemple, en tapant le mot osier dans le champ de recherche, vous obtenez comme rsultats :

Recherche infructueuse

Votre recherche n'a donn aucun rsultat ?

Si la recherche est toujours infructueuse, cela veut dire que l'espce vgtale ou l'article ne figurent pas dans la base de donnes. Lorsqu'une espce n'y est pas rpertorie, son importation n'est pas encore autorise. Il vous faudra prendre contact avec la Direction de l'environnement et obtenir une autorisation pralable d'importation si elle ne prsente pas de risque pour la biodiversit locale. Vous pouvez ensuite dposer une demande de permis d'importation auprs du DPV.

Dans la base de donnes EPI des conditions d'importation, vous pouvez trouver, dans certains cas, le nom de genre de la plante suivi de "spp.". Cela signifie que toutes les espces de ce genre sont autorises, sauf donnes contraires rcentes. Vous devez tout de mme prciser exactement l'espce vgtale (ex : Hibiscus rosa-sinensis, au lieu de Hibiscus spp.). Des exceptions cette rgle sont tolres pour des espces horticoles ayant fait l'objet d'hybridations multiples rendant la nomenclature complexe ou difficile connatre.

Si l'importation d'un vgtal est autorise au rang d'espce, celle de tous les taxons d'un rang infrieur (c'est--dire varits, sous-espces, formes) de cette espce est aussi autorise, sauf cas particuliers o ils s'avraient envahissants.

Lorsque l'importation des parents d'un hybride est autorise, celle du vgtal hybride est autorise mme s'il n'apparat pas dans la base de donnes EPI. La demande de permis d'importation doit clairement indiquer sa filiation.

Informations contenues dans la fiche

La fiche vous indique:

Si, lors de votre recherche, plusieurs fiches identiques apparaissent, cliquez sur chacune d'elles afin de vrifier que les rubriques partie ou forme ou origine correspondent bien votre demande.

Vrifiez aussi que le pays partir duquel vous voulez effectuer l'importation figure bien la rubrique origine, sinon cela veut tout simplement signifier qu'elle n'est pas autorise.

Lorsque les conditions d'importation ne mentionnent pas que l'article est dispens de permis d'importation, celui-ci est obligatoire.

Si la mention CITES apparat dans les conditions d'importation, le commerce international de cette espce est rglement par la Convention de Washington. Vous devez obtenir au pralable un permis d'importation CITES auprs du Haut-Commissariat. Pour en savoir plus.

Attention ! Le dpartement de la protection des vgtaux ne garantit pas l'exactitude des renseignements qui y figurent et ne peut en tre tenu responsable de quelque faon que ce soit. Seules font foi les textes rglementaires.

Pour rechercher les conditions d'importation des bois

Entrez votre terme de recherche, si possible en latin.
Exemples : Pinus, Abies (sapin), Cocos (cocotier), Bambusa (bambou),.

Dans la liste propose, slectionnez le type de bois : Bois brut, bois sch la chaleur, bois trait, objets artisanaux, ...

Alternativement ou si la recherche sur le nom scientifique est infructueuse, utilisez comme terme de recherche : - bois brut - bois de placage - bois manufactur - bois sch la chaleur - bois trait - charbon - cnes - contre-plaqu - corce (ou ecorce) - emballage - objets artisanaux - osier - panneau - roseau - rotin -